Marque expirée - Marque en non vigueur

LES 7 COLLINES
Jean-Luc COLONNA d'ISTRIA
Arnaud PROHIN
INNOVATIS & Cie SNC

Numéro de dépôt :
3440449
Date de dépôt :
11/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2016
LES 7 COLLINES de Jean-Luc COLONNA d\'ISTRIA

Présentation de la marque LES 7 COLLINES

Déposée le 11 juillet 2006 par Jean-Luc COLONNA d'ISTRIA, Arnaud PROHIN, INNOVATIS & Cie SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES 7 COLLINES »

Les déposants sont Jean-Luc COLONNA d'ISTRIA domicilié(e) 21 rue Notre Dame,30000 NIMES - 30000 - France, Arnaud PROHIN domicilié(e) 14 rue de la Madeleine,30000 NIMES - 30000 - France, INNOVATIS & Cie SNC domicilié(e) 68 avenue de Flandre,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc COLONNA d'ISTRIA domicilié(e) 21 rue Notre Dame,30000 NIMES - 30000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 7 COLLINES est expirée depuis le 11 juillet 2016.

Jean-Luc COLONNA d'ISTRIA a également déposé les autres marques suivantes : COTE PAPILLES LE MARCHE SYMPA , Côté Papilles les Halles


Jean-Luc COLONNA d'ISTRIA - 21 rue Notre Dame,30000 NIMES - 30000 - France

Arnaud PROHIN - 14 rue de la Madeleine,30000 NIMES - 30000 - France

INNOVATIS & Cie SNC - 68 avenue de Flandre,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 4


Jean-Luc COLONNA d'ISTRIA - 21 rue Notre Dame,30000 NIMES - 30000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

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